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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FABRIQUE
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La Maison des Foies Gras
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Maison des Foies Gras
LA FABRIQUE S.A.S.

Numéro de dépôt :
3232542
Date de dépôt :
10/06/2003
Lieu de dépôt :
GTC BERGERAC
Date d'expiration :
10/06/2013
La Maison des Foies Gras de LA FABRIQUE

Présentation de la marque La Maison des Foies Gras

Déposée le 10 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FABRIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC BERGERAC), la marque française « La Maison des Foies Gras » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FABRIQUE domicilié(e) Lieu dit LA GRAVETTE,24500 ERMET - 24500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 755 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel OSSARD La Fabrique S.A.S. domicilié(e) Lieu dit La Gravette,24500 Eymet - 24500 - France.

La marque La Maison des Foies Gras a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Maison des Foies Gras est expirée depuis le 10 juin 2013.

LA FABRIQUE a également déposé les autres marques suivantes : 100 % TRIBUTE , LA FABRIQUE , BUREAUX ATYPIQUES , BASTIDE GOURMANDE , LA FABRIQUE REALISATIONS . PUBLICITAIRES , La Fabrique 1885 , Conserves Ossard Vos amis du Périgord , La Maison du Périgord , LA FABRIQUE LE RESEAU DES ETUDIANTS ENTREPRENANTS , LA FABRIQUE WWW.LAFABRIQUE-LION.COM RESTAURANT-BAR-CONCERTS


LA FABRIQUE S.A.S. - Lieu dit LA GRAVETTE,24500 ERMET - 24500 - France - SIREN 391755139


Michel OSSARD La Fabrique S.A.S. - Lieu dit La Gravette,24500 Eymet - 24500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuit ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.